Sur les intempéries

Les marchés de travaux de VOSGELIS ouvrent, sous conditions, la possibilité d'une prolongation du délai d'exécution, pour cause d'intempéries.

L'article 4.2 "Prolongation des délais d'exécution pour intempéries" du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) peut prévoir que certains corps d'état soumis aux aleas climatiques peuvent invoquer les intempéries pour obtenir une prolongation du délai d'exécution.

Les corps d'état et les seuils de déclenchement des intempéries sont définis dans à l'article 4.2.

Les modalités de calcul de la prolongation du délai sont explicitées dans le document ci-joint.

Intempéries (msword - 28,00 ko)

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